Projet de délibération N° 1 : Attribution du marché à procédure adaptée "Travaux d'aménagement de l'Avenue François DOL".
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération N° 2 : Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour la réhabilitation de l'Ancien Hôtel de Ville.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération N° 3 : Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour la réalisation des travaux d'aménagement de l'Avenue François DOL.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération N° 4 : Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour les travaux de forage des Tubieyes.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération N° 5 : Répartition Intercommunale des charges de Fonctionnement des Ecoles Publiques pour l'année scolaire.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération N° 6 : Modification des tarifs des Accueils de Loisirs Sans Hébergement.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération N° 7 : Budget Communal - Décision Modificative n°3.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération N° 8 : Budget Eau - Décision Modificative n°2.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération N° 9 : Budget Assainissement - Décision Modificative n°2.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération N°10 : Indemnités de conseil pour le percepteur.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération N°11 : Rapport d'activité 2008 de la Communauté d'Agglomération Dracénoise.
Pas soumis au vote.
Projet de délibération N°12 : Compostages individuels : Flayosc comme pilote de la Dracénie.
Pas soumis au vote.
Projet de délibération N°13 : Cession au Conseil Général véloroute / voie verte E8 "La Méditerranéenne".
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération N°14 : Mise à enquête publique de l'acquisition, par la commune, d'une partie de parcelle appartenant à Monsieur ROY.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération N°15 : Cessions, au profit de la commune, de plusieurs parties de parcelles, dans le cadre de la modification du tracé du chemin RIMALTE SUD.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération N°16 : Modification du tracé d'un chemin communal traversant la propriété de Monsieur DEVOOGT.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération N°17 : Déplacement d'une partie de l'assiette d'un chemin rural traversant une partie de la propriété appartenant à la SCI BEAUSEJOUR.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération N°18 : Cession d'un chemin communal traversant la propriété de Monsieur SPOOR.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération N°19 : Aménagement Numérique du territoire - Transfert de compétence.
Voté à l'unanimité.
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