Projet de délibération D.2010-029 :
Demande de subventions au Conseil Général au titre du contrat de territoire pour l'exercice 2010.
Voté à l'unanimité
Projet de délibération D.2010-030 :
Demande de subvention au Conseil Régional pour la réfection du logement de la Villa l'OUCAP.
Voté à l'unanimité
Projet de délibération D.2010-031 :
Demande de subvention à la Communauté d'Agglomération Dracénoise pour la réfection du logement de la Villa l'OUCAP.
Voté à l'unanimité
Projet de délibération D.2010-032 :
Création d'un poste de rééducateur - Ecole élémentaire.
Voté à l'unanimité
Projet de délibaration D.2010-033 :
Compte Administratif Communal 2009 - Constatations des résultats.
Voté à l'unanimité
Projet de délibération D.2010-034 :
Compte Administratif Communal 2009 - Affectation des résultats et virements de la section de Fonctionnement à la section d'Investissement.
Voté à l'unanimité
Projet de délibération D.2010-035 :
Compte Administratif Communal 2009 - Reprise des résultats en section de Fonctionnement et en section d'Investissement.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération D.2010-036 :
Compte Administratif Eau 2009 - Constatations des résultats.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération D.2010-037 :
Compte Administratif Eau 2009 - Affectation des résultats.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération D.2010-038 :
Compte Administratif Eau 2009 - Reprise des résultats en section d'Exploitation et en section d'Investissement.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération D.2010-039 :
Compte Administratif Assainissement 2009 - Constatations des résultats.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération D.2010-040 :
Compte Administratif Assainissement 2009 - Affectation des résultats.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération D.2010-041 :
Compte Administratif Assainissement 2009 - Reprise des résultats en section d'Exploitation et en section d'Investissement.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération D.2010-042 :
Indemnité de Conseil du Trésorier.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération D.2010-043 :
Indemnité représentative de logement des instituteurs pour l'année 2009.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération D.2010-044 :
Subvention exceptionnelle versée à une association.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération D.2010-045 :
Augmentation de la surtaxe de l'assainissement.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération D.2010-046 :
Création d'emplois saisonniers pour la saison estivale 2010.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération D.2010-047 :
Création d'emplois pour des agents titulaires suite à des avancements annuels 2010.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération D.2010-048 :
Déclassement du domaine public dans la cession dite "WIDERSTROM".
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération D.2010-049 :
Mise à enquête publique de la cession dites BARNES.
Voté à l'unanimité.
Projet de délibération D.2010-050 :
Demande d'avis pour la réalisation de travaux d'urgence sur la fontaine situées "Place de la République" auprès du Service Départemental de l'Architecture et du Patrimoine.
Voté à l'unanimité.
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